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749W

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Cote/Cotes extrêmes

749W/1-50

Date

2010-2017

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 5 octobre 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Finances (n°1-2), Ressources humaines (n°3-4), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n°5-6-7-8-9-10), Habitat logement (n°11-12), (n°13) retiré en séance, Urbanisme, (n°14-15-16-17), Mission Grand Quatre-Chemins (n°18) retiré en séance, Socio-culturel (n°19-20-21-22), Voirie et déplacement (n°23), Direction générale des services (n°24-25), Information (n°26)).

Cote/Cotes extrêmes

749W/11

Date

2017