Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Étude foncière concernant le projet de ZAC (1991). Dossier de réalisation (1991). Étude financière concernant le projet de ZAC (1991). Plan d'aménagement de zone (PAZ) : délibérations, règlement d'aménagement de zone, correspondance (1991). Modification du PAZ : dossier de réalisation modificatif, notice préalable à la déclaration d'utilité publique, rapports, coupure de presse (1993-1994). Dossier de création (1991). Estimation des domaines concernant les immeubles des 65, 67 et 73, avenue Édouard-Vaillant et 16, rue Berthier (1991-1992). - Archives et patrimoine de Pantin

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474W

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474W

Cote/Cotes extrêmes

474W/1-200

Date

1971-2004

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Étude foncière concernant le projet de ZAC (1991). Dossier de réalisation (1991). Étude financière concernant le projet de ZAC (1991). Plan d'aménagement de zone (PAZ) : délibérations, règlement d'aménagement de zone, correspondance (1991). Modification du PAZ : dossier de réalisation modificatif, notice préalable à la déclaration d'utilité publique, rapports, coupure de presse (1993-1994). Dossier de création (1991). Estimation des domaines concernant les immeubles des 65, 67 et 73, avenue Édouard-Vaillant et 16, rue Berthier (1991-1992).

Cote/Cotes extrêmes

474W/62

Date

1991-1994

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1994

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