ZAC de l'Ourcq. - Vente de la société foncière Ville-l'Evêque de terrains : convention ville de Pantin / société, délibérations, correspondance, expropriations, indemnités d'éviction commerciale, acquisition, ventes, parcelle acquise à l'amiable 4, rue de la Marine.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

192W

Déplier tous les niveaux

192W

ZAC de l'Ourcq. - Vente de la société foncière Ville-l'Evêque de terrains : convention ville de Pantin / société, délibérations, correspondance, expropriations, indemnités d'éviction commerciale, acquisition, ventes, parcelle acquise à l'amiable 4, rue de la Marine.

Cote/Cotes extrêmes

192W/309

Date

1978-1988

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.