Registre des délibérations. - Véhicules mis à la réforme, rachat par la Société de services de voirie : décision 1995-10 (folio 43 verso).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1994-1995)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/8

Date

1994-1995

Registre des délibérations. - Véhicules mis à la réforme, rachat par la Société de services de voirie : décision 1995-10 (folio 43 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/8

Date

23 janvier 1995

Mots clés typologiques

décision du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.