Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port, suivi de l'aménagement : dossiers de présentation du comité technique, dossier de réalisation, supports de présentation, rapport d'analyse des offres du concours de maîtrise d'oeuvre, protocole d'accord Semip-Nexity, compromis de vente, arrêté d'évacuation du 161 avenue Jean-Lolive, mains courantes et rapports d'intervention pour les 187-189 et 223-225 avenue Jean-Lolive, dossier préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport d'analyse sur la réalisation d'un pont sur le canal de l'Ourq, plans, comptes rendus de réunion, notes, correspondance. - Archives et patrimoine de Pantin

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712W

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712W

Cote/Cotes extrêmes

712W1-10

Date

2001-2015

Mots clés producteurs

Département Développement urbain durable

Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port, suivi de l'aménagement : dossiers de présentation du comité technique, dossier de réalisation, supports de présentation, rapport d'analyse des offres du concours de maîtrise d'oeuvre, protocole d'accord Semip-Nexity, compromis de vente, arrêté d'évacuation du 161 avenue Jean-Lolive, mains courantes et rapports d'intervention pour les 187-189 et 223-225 avenue Jean-Lolive, dossier préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport d'analyse sur la réalisation d'un pont sur le canal de l'Ourq, plans, comptes rendus de réunion, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

712W/9

Date

2011-2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

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