Commission du 14 janvier 2013 : convocation, relevé de décisions. Conseil municipal du 17 janvier 2013 : certificat d'affichage, compte rendu, pouvoirs, feuilles de vote, ordre du jour, note de synthèse et projets de délibérations, annexes, dossier de séance (Intercommunalité (n° 1), Finances (n° 2), Espaces publics (n° 3)).

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Commission du 14 janvier 2013 : convocation, relevé de décisions. Conseil municipal du 17 janvier 2013 : certificat d'affichage, compte rendu, pouvoirs, feuilles de vote, ordre du jour, note de synthèse et projets de délibérations, annexes, dossier de séance (Intercommunalité (n° 1), Finances (n° 2), Espaces publics (n° 3)).

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669W/1

Date

2013

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