Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile des participants de l'École municipale des sports (EMS), avenant n° 5 à la police 300695 Socassur : décision 1988-314 (page 32).

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90W22_Deliberations

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Délibérations

Date

1988

Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile des participants de l'École municipale des sports (EMS), avenant n° 5 à la police 300695 Socassur : décision 1988-314 (page 32).

Cote/Cotes extrêmes

90W/22

Date

25 août 1988

Mots clés typologiques

décision du maire

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