816W

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Cote/Cotes extrêmes

816W/1-91

Date

1970-2022

Présentation du contenu

Enquêtes d'insalubrité et procédures de périls.

52 rue Lépine. - Pavillon en ruine, démolition : cahier des clauses administratives particulières, offres, assignation, note aux parties, rapport d'expertise, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

816W/61

Date

2014-2015