SEMIP : procès-verbaux de réunions de la commission foncière (1989). Projet de revitalisation des Quatre-Chemins : rapport de présentation, listes des déclarations d'intention d'aliéner (1989). Personnel du service : feuilles de présence (1986-1989).

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Cote/Cotes extrêmes

158W/1-58

Date

1979-1990

Mots clés producteurs

Urbanisme

SEMIP : procès-verbaux de réunions de la commission foncière (1989). Projet de revitalisation des Quatre-Chemins : rapport de présentation, listes des déclarations d'intention d'aliéner (1989). Personnel du service : feuilles de présence (1986-1989).

Cote/Cotes extrêmes

158W/12

Date

1987-1989

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989

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