Marché négocié des contrats d'assurances en trois lots responsabilité civile, flotte automobile et dommage aux biens pour 2000-2008 : négociation, actes de candidatures originaux des candidats retenus, lettres aux candidats non retenus, avis d'attribution, dossier des marchés conclus avec cachet de la préfecture, dossier des marchés conclus certifié conforme.

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Marché négocié des contrats d'assurances en trois lots responsabilité civile, flotte automobile et dommage aux biens pour 2000-2008 : négociation, actes de candidatures originaux des candidats retenus, lettres aux candidats non retenus, avis d'attribution, dossier des marchés conclus avec cachet de la préfecture, dossier des marchés conclus certifié conforme.

Cote/Cotes extrêmes

424W/6

Date

1999

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1999

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