Assurance responsabilité civile (Promut élus, dommages aux biens, SMACL) : contrats, attestations, correspondance (2000-2008). Dommages aux biens (SMACL) : conditions particulières, correspondance, contrats (2000-2008). Protection fonctionnelle : récépissés de déclaration, notes (1999-2003).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

619W

Déplier tous les niveaux

619W

Cote/Cotes extrêmes

619W/1-15

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Ressources juridiques et administratives / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Assurance responsabilité civile (Promut élus, dommages aux biens, SMACL) : contrats, attestations, correspondance (2000-2008). Dommages aux biens (SMACL) : conditions particulières, correspondance, contrats (2000-2008). Protection fonctionnelle : récépissés de déclaration, notes (1999-2003).

Cote/Cotes extrêmes

619W/13

Date

1999-2009

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.