Registre des délibérations. - Assurance incendie de la colonie de Saint-Denis-d'Oléron, avis de résiliation de la police n° 834246 : décision 1979-73 (page 28).

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90W6_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/6

Date

1979-1980

Registre des délibérations. - Assurance incendie de la colonie de Saint-Denis-d'Oléron, avis de résiliation de la police n° 834246 : décision 1979-73 (page 28).

Cote/Cotes extrêmes

90W/6

Date

19 juillet 1979

Mots clés typologiques

décision du maire

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