477W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

477W/1-66

Arrêtés municipaux du personnel de la ville n° 2500 à 2999.

Cote/Cotes extrêmes

477W/51

Date

2004

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004