Déplier tous les niveaux
Assurance dommage ouvrage. - Assurance décennale pour la construction de bâtiments neufs ou la modification des bâtiments anciens : contrats et conditions de garantie, procès-verbaux de réception de travaux, coûts des travaux, prévisions de primes, travaux supplémentaires, propositions d'assurances, certificats de qualification professionnelle, attestations d'assurances, sous-traitants, conventions, rapports Socotec, actes d'engagement, maîtrise d'oeuvre, constructeur, situations définitives de marché, pièces contractuelles, certificats de conformité. - Amélioration de l'isolation thermique au groupe scolaire Jean-Jaurès (1988). Réhabilitation du centre de vacances Jean-Lolive à Senailly (1985). Réfection des tribunes du stade Charles-Auray (1990). Réfection du bardage du gymnase Léo-Lagrange (1990). Fourniture et pose d'une cheminée auto-porteuse au groupe scolaire Jean-Jaurès (1988).
Communicable à partir de 1990