Création, aménagement ou modification d'établissements recevant du public (ERP) : dossiers d'autorisation de travaux.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

846W

Déplier tous les niveaux

846W

Cote/Cotes extrêmes

846W/1-42

Date

2022

Création, aménagement ou modification d'établissements recevant du public (ERP) : dossiers d'autorisation de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

846W/35

Date

2022

Présentation du contenu

170 avenue Jean-Jaurès, Sport dans la ville stade Marcel-Cerdan : AT93055220121. 202 avenue Jean-Jaurès, Fédération française de rugby stade Raoul-Montbrand : AT93055220123.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.