595W

Déplier tous les niveaux

Conseil municipal du 26/11/09 : convocation et ordre du jour, note de synthèse, procès-verbal des délibérations, note de synthèse complémentaire, procès-verbal complémentaire, statuts de la communauté d'agglomération modifiés, note complémentaire (n°08-19-21-22-23-29-34), compte rendu du conseil municipal du 26/11/09, pouvoirs, votes, ordre du jour des commissions, correspondance. Bureau municipal du 13/11/09 : convocation et projet d'ordre du jour, projet de note de synthèse, projet de procès-verbal des délibérations, procès-verbal affiché, rapport de la société d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP). Commission du 19/11/09 : correspondance, convocations, relevé de décisions des commissions (1-2-3-4).

Cote/Cotes extrêmes

595W/7

Date

2009

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2009