784W

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Cote/Cotes extrêmes

784W1-22

Date

1969-2018

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Versement

Présentation du contenu

Analyse sommaire : Chrono départ du département Patrimoine Cadre de vie et démocratie locale (2018). Déclarations d'intention de commencement de travaux (2018). Déclarations de projet de travaux (2018). Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité (1969-2018).

Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Fête de la ville mail Charles-de-Gaulle, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : convocations, procès-verbaux, arrêté, correspondance (2017). Festival « Ouishare Fest » place de la Pointe, passage de la CCSA : convocations, avis de la sous-commission départementale, procès-verbal, correspondance (2017). « Partir en Livre » place de la Pointe, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, avis de la préfecture, correspondance (2017). Village d'hiver stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : plan, dossier technique, dossier de sécurité, photographies, déroulé, convocations, procès-verbaux, arrêté, avis de la préfecture, correspondance (2017). « Les princesses » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, avis de la préfecture en matière de sécurité incendie (2018). Fête de la ville et salon des vins biologiques place de la Pointe et parvis du théâtre au Fil-de-l'Eau, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, avis de la préfecture (2018). « Par l'amour du jeu » place de la Pointe, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, avis de la préfecture, correspondance (2018). La guinguette des Grandes-Serres 1 rue Louis-Nadot, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, correspondance (2018).

Cote/Cotes extrêmes

784W/22

Date

2017 - 2018