784W

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Cote/Cotes extrêmes

784W1-22

Date

1969-2018

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Analyse sommaire : Chrono départ du département Patrimoine Cadre de vie et démocratie locale (2018). Déclarations d'intention de commencement de travaux (2018). Déclarations de projet de travaux (2018). Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité (1969-2018).

Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Fête de la musique parc des Courtillières, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : dossier technique, procès-verbaux, arrêté, plans, dossier de sécurité incendie, correspondance, avis de la sous-commission départementale, compte-rendu de visite (2012). « Chapiteau Loisirs » parc des Courtillières, passage de la CCSA : procès-verbaux, arrêté, correspondance (2012). Patinoire de Noël stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : plans, extrait du registre de sécurité, dossier technique, procès-verbaux, correspondance, avis de la sous-commission départementale, notice de sécurité, notifications, arrêté d'ouverture (2012). « Petit à Pantin » mail Charles-de-Gaulle : plans, photographies, correspondance, pièces comptables, dossier technique, procès-verbaux, extrait du registre de sécurité, programme (2013). Festival de clowns franco-belge parc des Courtillières : plans, correspondance, certificats, attestation d'assurance, extrait du registre de sécurité (2013). « Le repas » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : plans, dossier technique, correspondance, dossier de sécurité, convocations, procès-verbaux, arrêté, avis (2013).

Cote/Cotes extrêmes

784W/19

Date

1998-2013