Montrognon. - Parcelles cadastrées AN177 et AM105, dossier de cession à la commune de Parmain n° 87-028 : décision du maire n° 2014-49, déclaration d'intention d'aliéner n° 14-531, avis de France domaine, acte de vente, correspondance.

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Cote/Cotes extrêmes

737W/1-50

Date

1987-2016

Montrognon. - Parcelles cadastrées AN177 et AM105, dossier de cession à la commune de Parmain n° 87-028 : décision du maire n° 2014-49, déclaration d'intention d'aliéner n° 14-531, avis de France domaine, acte de vente, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

737W/25/1

Date

1987-2014

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