Registre des délibérations. - Prolongement du chemin vicinal de grande communication n° 19 : contingent demandé par la commune (page 411).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

982_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

982

Date

1874-1876

Registre des délibérations. - Prolongement du chemin vicinal de grande communication n° 19 : contingent demandé par la commune (page 411).

Cote/Cotes extrêmes

982

Date

25 mars 1876

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.