Conseil municipal du 13 novembre 2019, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Développement socio-culturel (n° 25), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 27-29), Cadre de vie et démocratie locale (n° 30-31), Direction générale des services (n° 32-34), Information (n° 35)). Bureau municipal du 3 décembre 2019 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 9 décembre 2019 : convocations, relevés de décisions.

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Cote/Cotes extrêmes

806W/1-41

Date

2018-2020

Conseil municipal du 13 novembre 2019, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Développement socio-culturel (n° 25), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 27-29), Cadre de vie et démocratie locale (n° 30-31), Direction générale des services (n° 32-34), Information (n° 35)). Bureau municipal du 3 décembre 2019 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 9 décembre 2019 : convocations, relevés de décisions.

Cote/Cotes extrêmes

806W/11

Date

2019

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