Dossier de permis de construire (PC) de Laurent Meyer : correspondance, demande de PC, procès-verbaux de constat, attestations, certificats, notice de sécurité, notice de présentation, note sur l'accessibilité aux handicapés, plan de masse, plan de situation, plans des niveaux, élévations, coupes, procès-verbaux, photographies. - Archives et patrimoine de Pantin

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649W

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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Aménagement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église à Pantin, construction des locaux pédagogiques de la délégation de la première couronne Île-de-France du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) rue Victor-Hugo

Dossier de permis de construire (PC) de Laurent Meyer : correspondance, demande de PC, procès-verbaux de constat, attestations, certificats, notice de sécurité, notice de présentation, note sur l'accessibilité aux handicapés, plan de masse, plan de situation, plans des niveaux, élévations, coupes, procès-verbaux, photographies.

Cote/Cotes extrêmes

649W/40

Date

1995-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

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