Conseil municipal du 17 décembre 2014, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 21), Culture (n° 22), Sport (n° 23-25), Prévention et tranquillité publique (n° 26), Patrimoine et cadre de vie (n° 27-28)).

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Conseil municipal du 17 décembre 2014, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 21), Culture (n° 22), Sport (n° 23-25), Prévention et tranquillité publique (n° 26), Patrimoine et cadre de vie (n° 27-28)).

Cote/Cotes extrêmes

689W/37

Date

2014

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