Registre des délibérations. - Couverture de la piscine, assurance dommages ouvrage Socassur police n° 2423307 J : décision 1984-139 (page 25).

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90W13_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/13

Date

1984-1985

Registre des délibérations. - Couverture de la piscine, assurance dommages ouvrage Socassur police n° 2423307 J : décision 1984-139 (page 25).

Cote/Cotes extrêmes

90W/13

Date

5 novembre 1984

Mots clés typologiques

décision du maire

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