840W

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Cote/Cotes extrêmes

840W/1-75

Date

1971-2022

Présentation du contenu

Enquêtes d'insalubrité et procédures de périls.

20 place de l'Église, présence de rongeurs : correspondance (2018). 42 place de l'Église, syndrôme de Diogène : procès-verbaux de constat, arrêté préfectoral, photographies, correspondance (2018). 4 rue Étienne-Marcel, risque de saturnisme infantile : diagnostic du risque d'intoxication par le plomb, correspondance (2017). 13 rue Étienne-Marcel, nuisances sonores : correspondance (2018). 20 rue Étienne-Marcel : accusés de réception (2021). 30 rue Étienne-Marcel, nuisances sonores : rapport de mesures acoustiques, ordonnance, photographies, correspondance (2015-2017). 31 rue Étienne-Marcel, surface inférieure à neuf mètres carrés : correspondance (2019). 35 rue Étienne-Marcel, demande de renseignements : correspondance (2017). 39 rue Étienne-Marcel, sur-occupation, infiltrations d'eau et moisissures : procès-verbaux de constat, relevé de propriété, diagnostic du risque d'intoxication par le plomb, photographies, correspondance (2017-2019). 41 rue Étienne-Marcel, infiltrations d'eau : procès-verbal de constat, rapport d'expertise, correspondance (2018-2019).

Cote/Cotes extrêmes

840W/19

Date

2015-2021