Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile pour les participants aux activités de l'École municipale des sports, avenant à la police n° 300 695 Sun Alliance Socassur : décision 1991-5 (page 63).

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

190W/25

Date

1990-1991

Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile pour les participants aux activités de l'École municipale des sports, avenant à la police n° 300 695 Sun Alliance Socassur : décision 1991-5 (page 63).

Cote/Cotes extrêmes

190W/25

Date

9 janvier 1991

Mots clés typologiques

décision du maire

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