Registre des délibérations. - Assurance multirisque professionnelle petits matériels électroniques et électriques du studio de musique sis 42 avenue Édouard-Vaillant, avenant n° 1 à la police Z 41461 La Neuchateloise-Gay pour régularisation de prime des exercices 1995 et 1996 : décision 1996-133 (folio 38 verso).

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Délibérations (1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/12

Date

1996

Registre des délibérations. - Assurance multirisque professionnelle petits matériels électroniques et électriques du studio de musique sis 42 avenue Édouard-Vaillant, avenant n° 1 à la police Z 41461 La Neuchateloise-Gay pour régularisation de prime des exercices 1995 et 1996 : décision 1996-133 (folio 38 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/12

Date

6 septembre 1996

Mots clés matières

compagnie d'assurance

Mots clés typologiques

décision du maire

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