Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le quartier Centre-Ville et Sept-arpents, approbation du dossier d'étude pré-opérationnelle et de la convention de suivi-animation et de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale avec le Pact-Arim 93 (folio 75 verso).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1994-1995)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/8

Date

1994-1995

Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le quartier Centre-Ville et Sept-arpents, approbation du dossier d'étude pré-opérationnelle et de la convention de suivi-animation et de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale avec le Pact-Arim 93 (folio 75 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/8

Date

7 mars 1995

Mots clés matières

amélioration de l'habitat, urbanisme

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.