Acquisitions foncières (cessions, achats, vente de terrains et habitations) SARL Silence Auto (1983), maison 5, rue Magenta (1983), SNCF 1, rue du Débarcadère et 25, avenue Édouard-Vaillant (1984) : actes notariés. Dotation globale de décentralisation, paiement à la commune (1983). Dotation globale d'équipement (1983). Dotation globale de fonctionnement (1983). Fiscalité et fonds de compensation de la TVA (1983).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

87W

Déplier tous les niveaux

87W

Cote/Cotes extrêmes

87W/1-12

Date

1979-1984

Mots clés producteurs

Finances

Acquisitions foncières (cessions, achats, vente de terrains et habitations) SARL Silence Auto (1983), maison 5, rue Magenta (1983), SNCF 1, rue du Débarcadère et 25, avenue Édouard-Vaillant (1984) : actes notariés. Dotation globale de décentralisation, paiement à la commune (1983). Dotation globale d'équipement (1983). Dotation globale de fonctionnement (1983). Fiscalité et fonds de compensation de la TVA (1983).

Cote/Cotes extrêmes

87W/8

Date

1983-1984

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.