Registre des délibérations. - Affaire 1 avenue Alfred-Lesieur et rue Gabrielle-Josserand, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1990-160 (page 27).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

190W24_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

190W/24

Date

1990

Registre des délibérations. - Affaire 1 avenue Alfred-Lesieur et rue Gabrielle-Josserand, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1990-160 (page 27).

Cote/Cotes extrêmes

190W/24

Date

9 juillet 1990

Mots clés typologiques

décision du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.