Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie : dossier de membre du jury ou de la commission technique, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), règlements, évaluation des sites, présentation du projet (1993). ZAC de l'Ourcq : projet, règlement, réseaux primaires et secondaires, protocoles d'accords, rapports, délibérations, courriers, avenants modificatifs (1976-1984).

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249W

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249W

Cote/Cotes extrêmes

249W/1-28

Date

1889-1995

Mots clés producteurs

Services techniques

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie : dossier de membre du jury ou de la commission technique, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), règlements, évaluation des sites, présentation du projet (1993). ZAC de l'Ourcq : projet, règlement, réseaux primaires et secondaires, protocoles d'accords, rapports, délibérations, courriers, avenants modificatifs (1976-1984).

Cote/Cotes extrêmes

249W/7

Date

1976-1993

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