Registre des délibérations. - Opération sécurité sur les portes palières des logements des cités Jacques-Duclos, du Pont-de-Pierre, des Pommiers et des Auteurs, convention entre la commune et l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 74).

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90W21_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/21

Date

1988

Registre des délibérations. - Opération sécurité sur les portes palières des logements des cités Jacques-Duclos, du Pont-de-Pierre, des Pommiers et des Auteurs, convention entre la commune et l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 74).

Cote/Cotes extrêmes

90W/21

Date

23 juin 1988

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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