649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Travaux de démolition. - Consultation des concessionnaires ERDF et Genier-Deforge : correspondance, notes de l'attribution du marché au bureau de contrôle, plan de retrait de l'amiante et de traitement de déchets, rapport de mission de repérage d'amiante, dossier des diagnostics techniques. Permis de construire (PC) du lot D et consultation des architectes Kaufman & Broad : notice architecturale, plans des niveaux, rapport de présentation de PC, plan de situation, plans de masse, notice descriptive, coupes, élévations, notice de sécurité, calcul de rétention, formulaire du dépôt de PC, fiche de commercialisation du lot. Référés préventifs : correspondance, extrait des minutes du greffe, ordonnance de référé, actes de transferts d'autorisation. Démolition, mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé et bureau de contrôle : correspondance, rapport initial de contrôle technique, lettre de commande, cahier des charges, offres, plan général de coordination, procès-verbal de réception pour les travaux. Appel d'offres : correspondance, convention de mise à disposition d'un terrain, déclaration de sous-traitance, demande d'acceptation préalable, bordereaux de suivi des déchets dangereux, déclarations de travaux, rapport d'analyse des offres, procès-verbal d'attribution du marché. Marché de curage et démolitions Genier-Deforge : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondance, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, procès-verbal de levée des réserves, décompte général et définitif, situations, copies des chèques, planning, ordres de service, rapport de mesure, plan de situation, plan de masse, plans des niveaux, plan de coupes, planche photographique, principe de démolition, plan des protections, clôtures et du réseau GRDF, Veolia, Sedi, France Télécom et assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

649W/86

Date

2010-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

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