Déplier tous les niveaux
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Analyse sommaire : Chrono départ du département Patrimoine Cadre de vie et démocratie locale (2018). Déclarations d'intention de commencement de travaux (2018). Déclarations de projet de travaux (2018). Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité (1969-2018).
Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Salon des associations gymnase Maurice-Baquet : compte rendu de réunion, photographies, correspondance (2007). Salon de l'artisanat salle Jacques-Brel : plans, procès-verbaux, descriptif technique, liste des artisans d'art, avis de visite, rapport de vérification, attestation (2007). Forum de l'emploi gymnase Léo-Lagrange : plans, procès-verbaux, correspondance, programme, rapport de vérification électrique (2007). Patinoire et marché de Noël square Stalingrad, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plans, dossier de sécurité, correspondance, dossier technique, compte rendu de réunion, avis, procès-verbaux (2007). Journée pour les « Paralysés de France » salle Jacques-Brel : correspondance, avis (2007). Journées « Petit à Pantin » parc Stalingrad : plans, procès-verbaux, extrait du registre de sécurité, compte-rendu du comité de pilotage, programme, correspondance, planning, dossier technique (2008). Fête de la musique mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : plans, programme, extrait du registre de sécurité, conventions, correspondance, avis de la commission départementale de sécurité, rapports, attestation, notice de sécurité, procès-verbaux, arrêté (2008). Spectacle « Court-miracles » mail Charles-de-Gaulle : plans, correspondance, extrait du registre de sécurité, rapports de vérification technique, compte-rendu d'intervention (2008).