Immeuble sis 2, rue Sainte-Marguerite. - Logement du premier étage troisième porte gauche, procédure de péril imminent : rapports de visite, rapport d'expertise, arrêté de péril imminent n°06/169 du 14 juin 2006, correspondance. Logement du premier étage deuxième porte gauche, procédure de péril imminent : rapports de visite, rapport d'expertise, arrêté de péril imminent 08/421 du 18 décembre 2008, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

694W

Déplier tous les niveaux

694W

Cote/Cotes extrêmes

694W/1-20

Date

1989-2016

Mots clés producteurs

Département Développement urbain durable / Direction de l'Habitat et du logement

Immeuble sis 2, rue Sainte-Marguerite. - Logement du premier étage troisième porte gauche, procédure de péril imminent : rapports de visite, rapport d'expertise, arrêté de péril imminent n°06/169 du 14 juin 2006, correspondance. Logement du premier étage deuxième porte gauche, procédure de péril imminent : rapports de visite, rapport d'expertise, arrêté de péril imminent 08/421 du 18 décembre 2008, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

694W/16

Date

2005-2009

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.