472W

Déplier tous les niveaux

Conseil municipal du 13 mai 2004 : dossiers de séance (IV Politique de la ville (A-C), V Affaires scolaires (A-B, D-E)).

Cote/Cotes extrêmes

472W/12

Date

13/05/2004

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2004