Registre des délibérations. - Assurance incendie risque simple du théâtre-école, résiliation du contrat Socassur n° S/0099.963 : décision 1979-34 (page 93).

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90W5_Deliberations

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Date

1978-1979

Registre des délibérations. - Assurance incendie risque simple du théâtre-école, résiliation du contrat Socassur n° S/0099.963 : décision 1979-34 (page 93).

Cote/Cotes extrêmes

90W/5

Date

24 avril 1979

Mots clés typologiques

décision du maire

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