Registre des délibérations. - Extension du stade Marcel-Cerdan, demande de prêt pour l'acquisition de parcelles de terrains cadastrées section B 31P et B 34 appartenant à l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) et d'une parcelle cadastrée B 33 appartenant au ministère des Armées (page 75).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

90W3_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/3

Date

1976-1977

Registre des délibérations. - Extension du stade Marcel-Cerdan, demande de prêt pour l'acquisition de parcelles de terrains cadastrées section B 31P et B 34 appartenant à l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) et d'une parcelle cadastrée B 33 appartenant au ministère des Armées (page 75).

Cote/Cotes extrêmes

90W/3

Date

25 mai 1977

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.