192W

Déplier tous les niveaux

Service des agents de stationnement contrôlé : contrats de travail, déroulement des carrières, convention ville de Pantin-Locapark (société de surveillance) et installation d'horodateurs, statistiques, procès-verbaux, transformation, extension et suppression des horodateurs. Service jeunesse, orientations et activités du service ; personnel : recrutement, licenciement, sanctions disciplinaires hors contentieux, correspondance, compte rendu du congrès des offices de la jeunesse. Classes vertes, création : réglementation à l'intention du personnel. Organisation des séjours : candidatures pour monitorats, courriers aux enseignants, participation des classes. Convention ACELVEP-municipalité, délibérations municipales. Classes de neige, rémunération des enseignants : circulaires préfetorales. Comptes rendus de réunions préparatoires aux séjours. Convention ACELVEP-municipalité : délibération municipales, organisation des séjours. Subvention du rectorat. Rapports de fonctionnement des classes, correspondance. Personnel d'encadrement : projet de contrat de travail et lettre de recrutement.

Cote/Cotes extrêmes

192W/46

Date

1978-1988

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans