Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Échanges avec la société France construction Bouygues immobilier : correspondance, plans, comptes rendus de réunions (1994-1999). Réception de l'ouvrage : correspondance, procès-verbaux de livraison, devis, notice descriptive (1994-1998). Cession et convention d'aménagement avec France construction (1998). Appel d'offres : procès-verbal d'ouverture des candidatures, annonce au BOAMP, procès-verbal d'ouverture des offres, correspondance (1998). - Archives et patrimoine de Pantin

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474W

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474W

Cote/Cotes extrêmes

474W/1-200

Date

1971-2004

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Échanges avec la société France construction Bouygues immobilier : correspondance, plans, comptes rendus de réunions (1994-1999). Réception de l'ouvrage : correspondance, procès-verbaux de livraison, devis, notice descriptive (1994-1998). Cession et convention d'aménagement avec France construction (1998). Appel d'offres : procès-verbal d'ouverture des candidatures, annonce au BOAMP, procès-verbal d'ouverture des offres, correspondance (1998).

Cote/Cotes extrêmes

474W/51

Date

1994-1999

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1999

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