Dossiers individuels de congés longue maladie ou d'accidents du travail d'agents ayant quitté la mairie ou décédés (ORT-TRA).

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Dossiers individuels de congés longue maladie ou d'accidents du travail d'agents ayant quitté la mairie ou décédés (ORT-TRA).

Cote/Cotes extrêmes

373W/8

Date

1983-2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2000

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