Résorption de l'habitat indigne (RHI). - Immeubles sis 2, 4, 6, 8, 10 et 12, rue Sainte-Marguerite, 9/11, rue Magenta et 3, 5, 7, 9, 11 et 13, rue Berthier dit îlot Magenta, relations avec la préfecture (dossier envoyé) : rapport, fiches d'enquêtes par immeuble, listes des occupants, fiches relogement, estimations des lots par immeubles.

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598W

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598W

Cote/Cotes extrêmes

598W/1-36

Date

1856-2009

Résorption de l'habitat indigne (RHI). - Immeubles sis 2, 4, 6, 8, 10 et 12, rue Sainte-Marguerite, 9/11, rue Magenta et 3, 5, 7, 9, 11 et 13, rue Berthier dit îlot Magenta, relations avec la préfecture (dossier envoyé) : rapport, fiches d'enquêtes par immeuble, listes des occupants, fiches relogement, estimations des lots par immeubles.

Cote/Cotes extrêmes

598W/18

Date

1998

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998

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