Registre des délibérations. - Police d'assurance n° 202.441.155 pour les cyclomoteurs Motobécane et les véhicules automobiles, approbation de l'avenant n° 2 : décision 1978-68 (page 9).

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90W5_Deliberations

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Date

1978-1979

Registre des délibérations. - Police d'assurance n° 202.441.155 pour les cyclomoteurs Motobécane et les véhicules automobiles, approbation de l'avenant n° 2 : décision 1978-68 (page 9).

Cote/Cotes extrêmes

90W/5

Date

11 juillet 1978

Mots clés typologiques

décision du maire

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