Rétrocession de terrains commune SEMIP : actes notariés et correspondance. Dettes SEMIP à l'égard de la commune : état des paiements des intérêts moratoires, convention de remboursement à la ville des sommes dues. Emprunts MACIF : délibération, demandes du prêteur.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

192W

Déplier tous les niveaux

192W

Rétrocession de terrains commune SEMIP : actes notariés et correspondance. Dettes SEMIP à l'égard de la commune : état des paiements des intérêts moratoires, convention de remboursement à la ville des sommes dues. Emprunts MACIF : délibération, demandes du prêteur.

Cote/Cotes extrêmes

192W/210

Date

1981-1986

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.