Pantin. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du Centre-ville, Sept-Arpents : correspondance, nomenclature de la qualification des entreprises du bâtiment, rapport de bilan partiel, bilan provisoire ; dossier de création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : délibération du conseil municipal, rapport de présentation, rapport de l'étude d'impact, plan de situation, plan de délimitation du périmètre, note d'indication du mode de réalisation, note de régime, programme global de construction, note d'urbanisme, étude d'impact, reportage photographique, plan des périmètres, plan de situation, plan des réseaux d'assainissement, plan de masse, étude de réceptivité, plan général des parkings, plan des niveaux, plan de principe, coupe, note de principe.

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649W

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Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

649W/30

Date

1996-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final