6 rue Cartier-Bresson, immeuble menaçant en partie ruine : signalement d'insalubrité, étude géotechnique, résultats de diagnostic, rapport d'expertise, rapports d'enquête, règlement de consultation, procès-verbal de constat, arrêté de péril imminent, plan, programme de travaux, factures, liste des copropriétaires, justificatifs de propriété, descriptif technique des travaux de réhabilitation, correspondance.

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Cote/Cotes extrêmes

873W/1-20

Date

1989-2022

6 rue Cartier-Bresson, immeuble menaçant en partie ruine : signalement d'insalubrité, étude géotechnique, résultats de diagnostic, rapport d'expertise, rapports d'enquête, règlement de consultation, procès-verbal de constat, arrêté de péril imminent, plan, programme de travaux, factures, liste des copropriétaires, justificatifs de propriété, descriptif technique des travaux de réhabilitation, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

873W/2

Date

2019-2022

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50 ans

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