Registre des délibérations. - Assurance garantie individuelle accidents et responsabilité civile des participants à l'École municipale des sports, avenant n° 3 de régularisation de la police 300 695 Socassur : décision 1987-22 (page 85).

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90W16_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/16

Date

1986-1987

Registre des délibérations. - Assurance garantie individuelle accidents et responsabilité civile des participants à l'École municipale des sports, avenant n° 3 de régularisation de la police 300 695 Socassur : décision 1987-22 (page 85).

Cote/Cotes extrêmes

90W/16

Date

9 février 1987

Mots clés typologiques

décision du maire

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