Registre des délibérations. - Reconstruction du centre municipal de santé (CMS) Ténine, approbation du dossier de consultation pour le concours de maîtrise d'oeuvre (page 74).

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Délibérations (2000)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

472W/29

Date

2000

Registre des délibérations. - Reconstruction du centre municipal de santé (CMS) Ténine, approbation du dossier de consultation pour le concours de maîtrise d'oeuvre (page 74).

Cote/Cotes extrêmes

472W/29

Date

24 octobre 2000

Mots clés matières

établissement de santé, établissement médico social

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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