16 rue des Pommiers, pose de deux fenêtres de toit : déclaration préalable de travaux DP 13B0095.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

692W

Déplier tous les niveaux

692W

Cote/Cotes extrêmes

692W/1-40

Date

2009-2016

Mots clés producteurs

Urbanisme

16 rue des Pommiers, pose de deux fenêtres de toit : déclaration préalable de travaux DP 13B0095.

Cote/Cotes extrêmes

692W/34/7

Date

08/10/2013-22/04/2014

Présentation du contenu

Pétitionnaire : Haas Véronique

Mots clés lieux

Pommiers (rue des)

Mots clés typologiques

déclaration préalable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.