Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port. - Lots 1 à 4, cession à Nexity en vue de la commercialisation des Magasins généraux et de logements : protocole d'accord, promesse de vente, plans, notes, support de présentation, correspondance (2011-2014) ; analyse des permis de construire : notes, plans, support de présentation, compte rendu de réunion, convention de commercialisation, correspondance (2012-2013).

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883W/1-42

Date

2002-2022

Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port. - Lots 1 à 4, cession à Nexity en vue de la commercialisation des Magasins généraux et de logements : protocole d'accord, promesse de vente, plans, notes, support de présentation, correspondance (2011-2014) ; analyse des permis de construire : notes, plans, support de présentation, compte rendu de réunion, convention de commercialisation, correspondance (2012-2013).

Cote/Cotes extrêmes

883W/16

Date

2011-2014

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